Clauses contractuelles de sécurité

[fly]

Je suis à la recherche d'exemples de clauses à ajouter dans un contrat type pour des fournisseurs de services ou de matériels. <BR> <BR>Je suis preneur de tout type d'info applicable à la sécurité: <BR> <BR>Confidentialité, propriété, image de marque, délais, divulgation, etc... <BR> <BR>Le but est de faire une compilation des documents pour faire une sorte d'annexe spécialisée 'Sécurité' avec des options a cocher pour couvrir les besoins spécifiques. <BR> <BR>Bien entendu, le document final sera disponible (s'il n'est pas trop tarte !) <BR> <BR>a+ <BR>Fly <BR>

[ldidier]

Le sujet est tellement vaste. Bien déjà en terme de confidentialité il y as les clauses habituel "que l'employer de la société trucluche s'engage à ne jamais divulger des informations blablabla. <BR> <BR>Pour les reste, il y as des modéles de courriers autorisant des tests d'intrusions, des audit sécurité, etc.