Diffamation dans forum internet....

Cette rubrique vous permet d'échanger vos idées sur tous les aspects de la législation relative à Internet et à l'informatique en général.
<BR>Amis juristes, à vos claviers ...

Modérateur: modos Ixus

Messagepar bradium » 06 Juin 2002 03:37

Le sujet: <BR><center><h3><font color="red">Diffamation dans les forums : une association lance le débat </font></h3></center> <BR> <BR>Voila en gros de quoi ça parle: <BR><i>Une nouvelle association, baptisée Serpir, lance une souscription pour aider les responsables de Defense-consommateur.org et réclame un débat pour clarifier les responsabilités en cas de diffamation dans un forum</i> <BR> <BR>Le lien: <BR><!-- BBCode auto-link start --><a href="http://www.01net.com/rdn?oid=185949&rub=1714" target="_blank">http://www.01net.com/rdn?oid=185949&rub=1714</a><!-- BBCode auto-link end --> <BR> <BR> <BR>Je pense que ça peut faire reflechir (surtout les createur d'IXUS) quand on sait qu'il est tres dur de faire le tri dans un forum (surtout lorqu'il est du volume d'IXUS). <BR>Heureusement sur IXUS tous les menbres et tous les posts que j'ai lu sont fait par des gens responsables et les moderateurs participent beaucoup a leur forum ce qui n'est pas le cas de tous les forums. <BR>Malgré tout, il faut rester vigilant. <BR>J'espere que ça ne vous empechera pas de dormir. <BR> <BR> <IMG SRC="images/smiles/icon_up.gif">
<center><font color="red"><b>Le retour: C'est en faisant des erreurs qu'on apprend !</b></font></center>
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Messagepar bruno » 06 Juin 2002 07:36

C'est vrai que ça fait froid dans le dos. <BR>D'autant plus que beaucoup de sites proposant des forums sont des sites associatifs ou personnels. <BR>Alors 80000 € ! Ils n'y vont pas avec le dos de la cuillère. <IMG SRC="images/smiles/icon_boxe2.gif"> <BR>Allez, on ferme le forum ! <BR> <BR>Mahhhhh non, je plaisante ... <IMG SRC="images/smiles/icon_biggrin.gif">
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Messagepar mag » 07 Juin 2002 14:23

Heureusement que tu plaisantes ptit Bruno ! <BR>Et puis de toutes les façons c pas 2min la veille pour qu'on va se retourner contre les créateurs d'un forum : irresponsabilité est le maître mot pour le moment !!!! <BR>Mais attention à un ptit changement de législation <IMG SRC="images/smiles/icon_razz.gif"> <BR>A bientôt
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Messagepar micj » 07 Juin 2002 14:52

<!-- BBCode Quote Start --><TABLE BORDER=0 ALIGN=CENTER WIDTH=85%><TR><TD><font size=-2>En réponse à:</font><HR></TD></TR><TR><TD><FONT SIZE=-2><BLOCKQUOTE> <BR>Le 2002-06-07 14:23, mag a écrit: <BR>irresponsabilité est le maître mot pour le moment !!!! <BR></BLOCKQUOTE></FONT></TD></TR><TR><TD><HR></TD></TR></TABLE><!-- BBCode Quote End --> <BR> <BR>Qu'entends-tu par là? Ce n'est pas tout à fait vrai tu es responsable du contenu de ton site... Ainsi des sites de ventes aux enchères ont été condamnés parce que des personnes vendaient du matériel à contenu xénophobe, certains providers ont été déjà interpellés pour du matériel à tendance pédophiles, etc. <BR> <BR>La tendance n'est donc pas à l'irrésponsabilité et je ne pense pas que quelqu'un puisse s'en prévaloir en cas de problème.
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Messagepar mag » 10 Juin 2002 11:55

Irresponsabilité pour les hébergeurs en tous les cas! <BR>Pour les éditeurs du contenu, la responsabilité est plus complexe, tu as raison! <BR>Tout dépend si la personne auteur des propos condamnables est identifiée ou identifiable: si oui, elle est responsable, sinon c l'éditeur (cf affaire Valentin Lacambre). <BR>C un peu com la responsabilité en matière de presse. <BR>Mais si t un pro en la matière, c avec plaisir que j'apprendrai .... <IMG SRC="images/smiles/icon_bise.gif">
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Messagepar micj » 10 Juin 2002 13:12

<!-- BBCode Quote Start --><TABLE BORDER=0 ALIGN=CENTER WIDTH=85%><TR><TD><font size=-2>En réponse à:</font><HR></TD></TR><TR><TD><FONT SIZE=-2><BLOCKQUOTE> <BR>Le 2002-06-10 11:55, mag a écrit: <BR>Mais si t un pro en la matière, c avec plaisir que j'apprendrai .... <IMG SRC="images/smiles/icon_bise.gif"> <BR></BLOCKQUOTE></FONT></TD></TR><TR><TD><HR></TD></TR></TABLE><!-- BBCode Quote End --> <BR> <BR>Loin de là, je m'informe et je pose des questions.... c'est tout. Mais je trouve que la démarche est déjà pasmal, comparé à d'autres!
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Messagepar bradium » 16 Sep 2002 13:29

Juste un petit rappel (tres complet d'ailleurs): <BR> <BR><a href="http://www.clic-droit.com/web/editorial/dossier.php?dossier_id=22">Diffamation et forum internet</a>
<center><font color="red"><b>Le retour: C'est en faisant des erreurs qu'on apprend !</b></font></center>
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