copieur console??legal??

Cette rubrique vous permet d'échanger vos idées sur tous les aspects de la législation relative à Internet et à l'informatique en général.
<BR>Amis juristes, à vos claviers ...

Modérateur: modos Ixus

Messagepar grosbedos » 23 Déc 2002 01:56

est ce que quelqu'un pourai me dir si il est légal, en france, de possedez un copieur de cartouche de console (snes,gba..) ou bien mem de posez une puce sur une play???? <BR>en as t'on l'autorisation a cause de la loi sur la copie de sauvegarde???(ou juste pour s'amuser a programer lol) <BR>je ne parle pas des copies mais bien des copieur.. <BR>si kelk1 a une info sur ca... <BR>ca m'interess grav!!!! <BR>(ce ki me semble bizar c k'aucun site francais ne vendent de tel chose (ou presk)....un marché a prendr??je croi po justemen) <BR>euh..la c ta vous <BR>by <BR>
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Messagepar maroux » 23 Déc 2002 02:12

Dans la logique des choses tu as droit a UNE copie de sauvegarde (a utiliser dans le cadre ou ton original est dégradé, perdu ou abimé). <BR>Tu te doit dans tous les cas de garder ta facture originale qui fera fois pour l'utilisation de ta copie. <BR> <BR>Il est totalement illégal de copier des programmes (jeux, DVD, logiciels ....) à des fins de distribution. <BR> <BR>pour ce qui est des consoles, il est clair qu'insatller une puce dessus est une violation patente des accords tacite d'achat (relit les papiers fournis avec ta console tu verras que tu n'a pas de droit de modification sauf si tu tiens à perdre ta garantie et à perdre ton accès Internet ex: XBOX + modchip). <BR> <BR>En dernier lieu c'est un secteur qui constitue une niche exploitable à trés petite échelle car les copieurs et les puces nécessitent trés souvent la modification physique de l'électronique d'une console. pari qui est risqué pour le simple consommateur qui a payé sa console 1600FF ou 1800FF. De plus, quel interret de graver des jeux pour des copies privés de sauvegarde ??? la plupart du temps c valble pour la miusique. Mais à peu d'exception près une bonne partie des jeux sont revendus après qu'on les ai finit sauf peut-être les grands hits. <BR> <BR> <IMG SRC="images/smiles/icon_biggrin.gif">
Lorsque viendra le peak-oil, nous devrons être beaucoup plus rigoureux dans nos utilisations de la technologie car l'énergie viendra à manquer en cas de gaspillage ...
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Messagepar kerozene » 27 Déc 2002 12:28

Bonjour ! <BR> <BR>Euh, j'admet que ca fais pas longtemps que je suis sur le forum mais je me vois dans l'obligation de m'opposer à un contre-amiral <BR> <IMG SRC="images/smiles/icon_razz.gif"> . <BR> <BR>En effet, si les "copies de sauvegardes" sont effectivement totalement légales en ce qui concerne tous les enregistrements audio, il n'en est pas de même avec les logiciels, quelque soit leur forme. <BR> <BR>Car lorsque l'on achète un logiciel, ce n'est pas un support que l'on achète, mais une licence. Autrement dit un droit d'utilisation du logiciel en question, quelque soit le média utilisé pour son utilisation (car je ne vous raconte pas la faille juridique que cela pourra créer sinon : " Il le vende sur CD mais moi j'ai pas de lecteur alors c'est mon disque dur que j'utilise et c'est pas pareil donc je suis pas un pirate !!! " Absurde, certes, mais tellement justiciable.) <BR> <BR>Alors me direz vous comment je fais si mon CD ou mes disquettes originales sont mortes et que ne peux plus les utiliser si je n'ai pas le droit à une copie de sauvegarde ? Bah c'est pas difficile : je demande à l'éditeur du logiciel de me fournir les médias neufs, moyennant le prix du média généralement (d'ailleur les CD coutent vraiment cher eux éditeurs : env. 10 € par CD ! <IMG SRC="images/smiles/icon_confused.gif"> ). <BR> <BR>Et c'est là que le bât peut blesser ! En effet, tant que le logiciel est dans le commerce ou que l'éditeur à des stocks, aucun problème pour en avoir une copie, mais quid lorsque ce n'est plus le cas ? Imaginez que vous ressortiez votre vieille NES des placards avec une furieuse envie de jouer à Duck Hunt et que là vous vous aperceviez que la cartouche est morte. Raaaaah les boules nan ? Vous pouvez toujours essayer de contacter nintendo : ils vous diront que Duck Hunt n'existe pas sur Game Cube ni sur Game Boy Color ! <BR> <BR>Et bah vous savez quoi : c'est exactement ce que les webmaster de sites d'abandonware évoque pour justifier de l'activité de leur site. Non madame, non monsieur, ils ne sont pas pirates des vieux jeux mais "Historiens des Ludothèques Numériques ". Et légalement parlant, tous les éditeurs qui ont essayer de les attaquer ces derniers temps se sont fait débouter car de toutes facons il ne gagnaient plus un kopeck depuis longtemps sur ces titres ! <BR> <BR>Donc vous pouver obtenir des copies de ces logiciels par le biais de ces sites uniquement si vous êtes en possession des licences, mêmes si votre original sur un certain type de média est inutilisable. <BR> <BR>Tout ca c'est une explication bête et méchante de la loi. Il est certain que si un juge souhaite vous emm...der et décide de l'appliquer au pied de la lettre, vous pouvez être bon pour une belle amende. Après, il est certain qu'est d'abord rendu la justice des hommes (p'tain ! c'est bô ce que j'dis !) et que donc un juge a aussi une marge de manoeuvre pour pas vous faire plonger pour une $%#&! pareille ! Si vous avez l'original et que vous en faite une copie de sauvegarde pour votre <!-- BBCode Start --><I>usage personnel</I><!-- BBCode End -->, vous ne risquez vraiment pas grand chose, MAIS vopus êtes hors la loi ! <BR> <BR>Voilà voilà pour la précision, bonnes fêtes à tous et toutes. <BR> <BR>Kero <BR><BR><BR><font size=-2></font>
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Messagepar sttman » 12 Juil 2003 11:51

pour la puce c légal dans la mesure ou elle sert à lire les jeux imports et pas forcément que les jeux gravée. Pour les copieurs de cartouche je pense que t'a le droit d'en posséder un pour programmer tes propres jeux mais pas pour faire des copies illégales
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