creation en ets

[davH]

Lut, <BR> <BR>J'aimerai trouver des renseignements sur la creation de documents informatiques. <BR>Je suis payer par mon employeur pour faire des documents informatiques, est ce j'ai le droit d'en faire ce que je veux ou bien est ce que je suis obliger de lui céder ? <BR> <BR>A+ <BR>

[nemesis]

en toute logique c'est écris dans ton contrat de travail...

[antolien]

ça dépend de ton contrat; en général, ce que tu produit en entreprise appartient à celui si puisqu'il te paye pour le faire. C'est pareil pour les brevets et/ou découvertes. Etant donné que c'est fait avec son materiel, pendant ton temps de travail.