Devellopement Web et bon droit

[Bunk]

Bonsoir,

J'ai réalisé il y'a un an une petite application en PHP avec base SQL pour mon entreprise (3 personnes) qui venait de "dé"fusionner avec une autre societe. Donc en fait je l'ai devellopé pour avoir un outil simple et facile d'acces pour 2 technicie (y compris moi), je précise que je l'ai fait en dehors des de mon travail et que je l'heberge sur un serveur personel.

Je rencontre aujourd'hui des problèmes avec mon employeur depuis qu'une personne est partie et je voudrais savoir si je suis dans mes droits en :

- Refusant l'acces a mon employeur ?
- Ne plus utiliser cette application ?
- Suprimer la base ?


Pour résumer la situation pour ceux qui n'aurait pas bien compris, j'ai fait un outil gratuitement sur mon temps personel et maintenant qu'on se retrouve a 2 a l'utiliser je subis des pressions qui m'encourage a ne plus rendre disponible cet outil et a ne plus l'utiliser moi même.


D'avance merci pour votre aide

[Franck78]

Salut,


Pour faire simple: ton outil n'a pas été créé en utilisant des ressources de la boite (temps/matériel):
il est a toi.
Ton contrat de travail est muet sur ce sujet (création&invention): c'est à toi.

Donc tu fais ce que tu en veux.
-en commencant par lui choisir un licence
-céder/vendre cette licence
-détruire l'œuvre
-décider qui peut en profiter bien sur

Pour les données qui y sont stockées, tu leur dis de prendre leur disposition pour en faire une copie car tu vas tout détruire sous peu. C'est pas ton problème si ils ne savent pas quoi en faire.

C'est comme Ixus/phpbb: j'utilise le service, rien n'est à moi, messages perso, topics, etc, si je suis banni, je l'ai dans le ...* !

http://www.framasoft.net/article2185.html

Franck

*négo possible quand je pense pour cloturer prendre des dispos

[Bunk]

Bonjour,

merci pour cette réponse, en effet je ne suis pas embauché en tant que devellopeur mais quand les deux société se sont séparée on avait plus aucun outil pour gerer notre activitée ce qui m'avais poussé a en créer un.

En ce qui concerne la licence je ne sais pas trop comment m'y prendre si c'est obligatoire je suppose qu'il faut s'enregistrer quelque part, je n'ai pas encore lu l'article mais je vais le faire !

Merci